Commissions 2026-2032
En cours de mise à jour...
Composition de la commission des Appels d’Offres 2026
Pour les Collectivités Territoriales et les Établissements Publics Locaux, sont constituées une ou plusieurs commissions d’appel d’offres à caractère permanent.
Une commission spécifique peut aussi être constituée pour la passation d’un marché déterminé.
Ces commissions d’appel d’offres sont constituées suite à une délibération de l’organe délibérant.
La composition de ces commissions est fonction de la population de la commune, elles sont composées des membres suivants :
- Lorsqu’il s’agit d’une commune de moins de 3 500 habitants : le maire ou son représentant, président, et trois membres du Conseil municipal élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
Il doit être procédé, selon les mêmes modalités, à la désignation ou à l’élection de suppléants en nombre égal à celui des membres titulaires.
L’élection des membres titulaires et des suppléants a lieu sur la même liste, sans panachage ni vote préférentiel. Les listes peuvent comprendre moins de noms qu’il n’y a de sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir.
En cas d’égalité des restes, le siège revient à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages. Si les listes en cause ont également recueilli le même nombre de suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats susceptibles d’être proclamés élus.
ATTENTION : Un suppléant n’est pas le suppléant de la Commission ou d’un titulaire, mais bien le suppléant d’une liste.
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire – Président de la CAO |
| BLANCHARD Natacha | 1ère Adjointe au Maire |
| CURIE Laurence | Conseillère Municipale |
En gras, le responsable de la Commission.
En italique, les membres suppléants.
Composition de la commission des Marchés à Procédure Adaptée (CMAPA) 2026
En vertu du Code des Marchés Publics, la constitution d’une Commission d’Appel d’Offres est obligatoire lorsqu’est mise en oeuvre une procédure formalisée (en référence aux seuils réglementaires ou sur décision spécifique du Conseil Municipal).
En deçà de ces seuils réglementaires pour les procédures formalisés, et au-dessus des seuils pour les « marchés dispensés de publicité et de mise en concurrence préalable», les marchés sont passés selon une procédure dite « adaptée » beaucoup plus souple.
Pour assurer la transparence des décisions prises dans le cadre de ces marchés passés en procédure adaptée, il est proposé au Conseil Municipal de constituer une commission particulière dénommée Commission MAPA.
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire– Président de la CMAPA |
| RACLOT Loïc | Conseiller Municipal |
| MANTION Patrice | 2ème Adjoint au Maire |
| BLANCHARD Natacha | 1ère Adjointe au Maire |
| VIENNET Sandra | 3ème Adjointe au Maire |
| TRESOR Christophe | 4ème Adjoint au Maire |
| CURIE Laurence | Conseillère Municipale |
En gras, le responsable de la Commission
En italique, les membres suppléants
Composition de la Commission administrative de révision des listes électorales 2026
En application de l'article L.17 du Code Électoral, cette Commission se compose, pour chaque bureau de vote, de trois membres :
- le maire ou son représentant ;
- un délégué de l’administration désigné par le Préfet ou le Sous-Préfet ;
- un délégué désigné par le Président du Tribunal de Grande Instance.
Les trois membres de la commission jouissent des mêmes pouvoirs et des mêmes prérogatives.
Les décisions étant prises à la majorité, il importe que les trois membres soient présents lors de chacune des séances de la commission et qu’ils siègent ensemble.
Conditions et modalités de candidature aux fonctions de délégués d’administration
1) Avoir la qualité d’électeur
2) Ne pas être membre en exercice du conseil municipal de la commune concernée.
3) Avoir de préférence un statut de fonctionnaire en activité ou retraité.
4) Être neutre et impartial à l’égard de la municipalité en place.
5) Être assidu aux réunions de travail.
| Nom et Prénom | Qualité |
| En attente | réponse préfecture |
Composition de Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 2026
En vertu de l’article 1650 du Code Général des Impôts, il doit être, dans chaque commune, institué une Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Les membres de cette Commission sont désignés par le Directeur Départemental des Finances Publiques, cependant il appartient au Conseil Municipal de proposer une liste des contribuables répondant aux conditions exigées par le Code Général des Impôts.
La CCID doit être constituée dans les 2 mois qui suivent le renouvellement du Conseil municipal.
Le nombre de membres composant la CCID dépend de l’importance de la commune :
- Communes de moins de 2 000 habitants :
o le maire ou l’adjoint délégué, président ;
o 6 commissaires.
Les conditions exigées par le Code Général des Impôts pour être membre d’une CCID sont strictes :
- être de nationalité française ;
- être âgé de 25 ans minimum ;
- jouir de ses droits civils ;
- être contribuable dans la commune, c'est-à-dire être inscrit aux rôles des impositions directes locales dans la commune (Taxe foncière, Taxe d’habitation, Cotisation Foncière des Entreprises) ;
- être familiarisé avec la vie de la commune ;
- posséder des connaissances suffisantes pour l’exécution des travaux confiés à la commission.
La liste dressée par le Conseil Municipal doit comporter suffisamment de noms afin que Directeur Départemental des Finances Publiques puisse désigner les commissaires et leurs suppléants (en nombre égal à celui des commissaires), en nombre double.
La liste doit donc comporter :
- 24 noms pour les communes de 2 000 habitants ou moins ;
- 1 commissaire doit être domicilié en dehors de la commune ;
- La désignation des commissaires et de leurs suppléants est effectuée de manière que les personnes respectivement imposées à la taxe foncière, à la taxe d'habitation et à la cotisation foncière des entreprises soient équitablement représentées.
La durée du mandat des membres de la Commission Communale des Impôts Directs est la même que celle du mandat du Conseil Municipal
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire – Président de la CCID |
| HARISMENDY Hervé | Titulaire « commune » – Représentant TF |
| ROBERT Pierre | Titulaire « commune » – Représentant TF |
| BRIED Jean-Luc | Titulaire « commune » – Représentant TH |
| VUILLEMOT Gaston | Titulaire « commune » – Représentant TH |
| TROMSON Justine | Titulaire « commune » – Représentant CFE |
| MONGEY Aurélien | Titulaire « commune » – Représentant CFE |
| MOINOT Marie-Christine | Titulaire « commune » – Représentant TF |
| ATHEY Jean-Paul | Titulaire « commune » – Représentant TF |
| JEANNIOT Raymond | Titulaire « commune » – Représentant TH |
| THOMAS Frédéric | Titulaire « commune » – Représentant TH |
| ROUSSELLE Philippe | Titulaire « commune » – Représentant CFE |
| PRUNIER Daniel | Titulaire « commune » – Représentant CFE |
| COURTOIS Benoit | Suppléant « commune » – Représentant TF |
| BLANCHARD Natacha | Suppléant « commune » – Représentant TF |
| TAUPENOT Jean-François | Suppléant « commune » – Représentant TH |
| MITTAINE Raymond | Suppléant « commune » – Représentant TH |
| VALADE Didier | Suppléant « commune » – Représentant CFE |
| FROIDEVAL Laurent | Suppléant « commune » – Représentant CFE |
| MAITRE Christian | Suppléant « commune » – Représentant TF |
| MORO Robert | Suppléant « commune » – Représentant TF |
| COURTOIS François | Suppléant « commune » – Représentant TH |
| BONNET Monique | Suppléant « commune » – Représentant TH |
| PIGNY Diana | Suppléant « commune » – Représentant CFE |
| BRESSON Etienne | Suppléant «commune » – Représentant CFE |
En gras, le responsable de la Commission
En italique, les membres suppléants
Composition de Commission municipale « Urbanisme, bâtiments, patrimoine, travaux et VRD, cadre de vie » 2026
La Commission municipale « Urbanisme, bâtiments, patrimoine, travaux et VRD, cadre de vie » aura pour mission d’examiner les autorisations du droit du sol déposées en Mairie, de préparer les dossiers en matière de travaux communaux notamment pour les bâtiments et les VRD
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire |
| RACLOT Loïc | Conseiller Municipal |
| DUBOIS Rémy | Conseiller Municipal |
| DE JESUS Evelyne | Conseillère Municipale |
| TRESOR Christophe | 4ème Adjoint au Maire |
| CHAUDEY Maryline | Conseillère Municipale |
| BLANCHARD Natacha | 1ère Adjointe au Maire |
| VIENNET Sandra | 3ème Adjointe au Maire |
| MAIRE Aymeric | Conseiller Municipal |
| CURIE Laurence | Conseillère Municipale |
En gras, le responsable de la Commission
Composition de Commission municipale « Agriculture et forêts » 2020
La Commission municipale « Agriculture et forêts » aura pour mission de veiller aux bois communaux notamment en matière de programmation de travaux, de régénération, de vente de bois et de distribution d’affouage. 3 garants devront être désignés.
La Commission municipale « Agriculture et forêts » sera également consultée pour l’établissement, la modification et la suppression de baux ruraux.
| Nom et Prénom | Qualité |
| PERNOT Pascal |
Garant |
| DAMPENON Christophe | Conseiller Municipal – Garant |
| MAIRE Aymeric | Conseiller Municipal – Garant |
| MANTION Patrice | 3ème Adjoint au Maire |
En gras, le responsable de la Commission
Composition de Commission municipale « Finances » 2026
La Commission municipale « Finances » aura pour mission de préparer le budget communal et dans ce cadre, de recenser les besoins en terme budgétaire, de suivre l’exécution budgétaire et de prioriser les actions à entreprendre.
.
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire |
| RACLOT Loïc | Conseiller Municipal |
| EKOUME Valérie | Conseillère Municipale |
| BLANCHARD Natacha | 1ère Adjointe au Maire |
| VIENNET Sandra | 3ème Adjointe au Maire |
| CHAUDEY Maryline | Conseillère Municipale |
| TAUPENOT Jean-François | Conseiller Municipal |
| TRESOR Christophe | 4ème Adjoint au Maire |
En gras, le responsable de la Commission
Composition de Commission municipale « Communication, information et tissu associatif » 2026
La Commission municipale « Communication, information et tissu associatif » aura pour mission de gérer la communication, l’information et développer le tissus associatif pour mettre en valeur la commune de Pusey
| Nom et Prénom | Qualité |
| MANTION Patrice | 2ème Adjoint au Maire |
| MAIRE Aymeric | Conseiller Municipal |
| CHAUDEY Maryline | Conseillère Municipale |
| DE JESUS Evelyne | Conseillère Municipale |
| DAMPENON Christophe | Conseiller Municipal |
| CURIE Laurence | Conseillère Municipale |
En gras, le responsable de la Commission
Composition de Commission municipale « Petite enfance affaires périscolaires, médiathèque et affaires sociales » 2026
La Commission municipale « Petite enfance, affaires scolaires et périscolaires, médiathèque et affaires sociales » aura pour mission de maintenir et de développer les actions communales dans ses domaines, de veiller au suivi des services municipaux mis en place que sont le « service périscolaire » et la « micro-crèche » ainsi qu’à leurs développements, gérer le plan canicule, s’associera avec le CCAS pour l’organisation du « Colis de Noël » et du « Repas du 08 Mai ».
La commission aura pour mission d’écouter, de recenser, les besoins au niveau scolaire au sein du R.P.I. de Pusey, Charmoille, Pusy-Épenoux et aura en charge l’élaboration des manifestations patriotiques.
| Nom et Prénom | Qualité |
| VIENNET Sandra | 3ème Adjoint au Maire |
| CHAUDEY Maryline | Conseillère Municipale |
| DE JESUS Gaëlle | Conseillère Municipale |
| RACLOT Loïc | Conseiller Municipal |
| EKOUME Valérie | Conseillère Municipale |
| CURIE Laurence | Conseillère Municipale |
En gras, le responsable de la Commission
Composition de Commission municipale « Évènementiel » 2026
La Commission municipale « Évènementiel » devra gérer, développer et mettre en place des outils de communication pour mettre en valeur la Commune de Pusey.
| Nom et Prénom | Qualité |
| BLANCHARD Natacha | 1ère Adjointe au Maire |
| CHAUDEY Maryline | Conseillère Municipale |
| TAUPENOT Jean-François | Conseillère Municipale |
| MAIRE Aymeric | Conseiller Municipal |
| CURIE Laurence | Conseillère Municipale |
| DE JESUS Evelyne | Conseillère Municipale |
| MANTION Patrice | 2ème Adjoint au Maire |
En gras, le responsable de la Commission.
Représentants de la Commune de Pusey au sein du CCAS de Pusey : 2026
Dès son renouvellement, le Conseil Municipal procède, dans un délai de 2 mois, à l’élection des nouveaux membres du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS). Les membres élus en son sein par le Conseil Municipal le sont au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel. Le scrutin est secret.
Il est proposé au Conseil Municipal, vu l’article R.123-7 du Code de l’Action Sociale et des Familles, de désigner les 4 administrateurs du CCAS élus au sein du Conseil Municipal.
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire – Président du CCAS |
| DE JESUS Gaëlle | Conseillère Municipale |
| EKOUME Valérie | Conseillère Municipale |
| VIENNET Sandra | 3ème Adjointe au Maire |
| CHAUDEY Maryline | Conseillère Municipale |
En gras, le Président.
Représentants de la Commune de Pusey au sein du SIED 70 : 2026
Par ses statuts et à la vue de la population municipale, le Syndicat Intercommunal d’Énergie du Département de la Haute-Saône dispose que la Commune de Pusey doit être représentée en son sein par 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire |
| DE JESUS Évelyne | Conseillère Municipale |
En italique, le délégué suppléant
Représentants de la Commune de Pusey au sein de l'Agence Départementale –INGIENERIE 70 : 2026
Par ses statuts, l’Agence Départementale (INGIENERIE 70) dispose que la Commune de Pusey doit être représentée en son sein par 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Titulaire |
| RACLOT Loïc | Conseiller Municipal |
En italique, le délégué suppléant.
Fédération nationale des Communes forestières FNCOFOR : 2026
Par ses statuts, la Fédération nationale des Communes forestières (FNCOFOR) dispose que la Commune de Pusey doit être représentée en son sein par 1 délégué « forêt » titulaire et 1 délégué « forêt » suppléant..
| Nom et Prénom | Qualité |
| MANTION Patrice | 2ème Adjoint au maire |
| Maire Aymeric | Conseiller Municipal |
En italique, le délégué suppléant
Représentants de la Commune de Pusey au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la C.A.V. : 2026
La C.A.V., par délibération n°6 du 30/06/2011, a décidé de créer une Commission Intercommunale des Impôts Directs.
Cette Commission est composée de 10 commissaires titulaires et de 10 commissaires suppléants sous la Présidence du Président de la C.A.V. ou d’un Vice-Président délégué.
Il est demandé à la Commune de Pusey de désigner 2 membres du Conseil Municipal de Pusey pour siéger dans ladite commission.
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire de Pusey |
| TAUPENOT Jean-François | Conseiller Municipal |
Représentants de la Commune de Pusey au sein du Conseil d’École du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) Pusey, Charmoille, Pusy et Épenoux : 2026
À la vue de son fonctionnement, le Conseil d’École du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) Pusey, Charmoille, Pusy et Épenoux dispose que la Commune de Pusey doit être représentée en son sein par 2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant.
| Nom et Prénom | Qualité |
| VIENNET Sandra | 3ème Adjoint au Maire |
| POLIEN Jean-Jacques | Maire |
| CURIE Laurence | Conseillère municipale |
En italique, le délégué suppléant.
Représentants de la Commune de Pusey au sein de la Commission de Suivi du Site (CSS) de l’installation de stockage et de traitement de déchets dangereux de Vaivre-Pusey (SITA) : 2026
Par arrêté préfectoral n°D2-I-2013 n°413 du 28/03/2013, Monsieur le Préfet a créé une Commission de Suivi de Site (CSS) du centre de stockage et de traitement de déchets dangereux de Vaivre et Montoille et de Pusey.
Cette CSS est composée de 6 collèges :
- 1) Collège « administrations de l’État »
- 2) Collège « collectivités territoriales »
- 3) Collège « exploitants »
- 4) Collège « riverains ou associations de protection de l’environnement »
- 5) Collège « salariés de l’installation classée »
- 6) Personnalités qualifiée
La Commune de Pusey doit être représentée dans le collège « collectivités territoriales » par son Maire ou son représentant.
De plus, la Commune de Pusey doit proposer un habitant de Pusey afin de siéger au sein de la CSS au titre du collège « riverains ou associations de protection de l’environnement ».
| Nom et Prénom | Qualité |
| POLIEN Jean-Jacques | Mairie de Pusey |
| DE JESUS Evelyne | Conseillère municipale |
| VUILLEMOT Gaston | Collège « Riverains » |
Correspondants de la Commune de Pusey au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS) : 2026
À la vue de son fonctionnement, le Comité National d’Action Sociale (CNAS) dispose que la Commune de Pusey doit désigner 1 correspondant en son sein, 1 correspondant et au titre du personnel communal.
| Nom et Prénom | Qualité |
| CHAUDEY Maryline | Conseillère Municipale |
| HAUTENAUVE Martine | Secrétaire Générale de mairie |
Représentant de la Commune de Pusey en qualité de « Correspondant défense, prévention, sécurité et protection civile » : 2026
Placé auprès du Maire, le « correspondant défense » a un rôle informatif et relationnel entre les différents services de la défense, les citoyens et la commune. Il est l'interlocuteur privilégié de l'autorité militaire. Il est le garant de la bonne exécution des opérations de recensement militaire, de l'information sur
la Journée d'Appel de Préparation à la Défense (J.A.P.D.). Il informe les administrés sur la réserve, la préparation militaire et sur les actions de recrutement des armées.
Ce correspondant défense peut également être l’interlocuteur privilégié en matière de prévention, sécurité et protection civile.
| Nom et Prénom | Qualité |
| DE JESUS Évelyne | Conseillère Municipale |
Représentants au sein de l’Association Communale « Comité des Fêtes » : 2026
L’Association Communale « Comité des Fêtes » est une émanation du Conseil Municipal de Pusey ayant pour objectifs premiers de s’occuper de différentes manifestations en collaboration avec la Commune de Pusey et de proposer des activités ou sorties aux habitants de la Commune.
Le Conseil Municipal de Pusey doit donc y être représenté.
| Nom et Prénom | Qualité |
| CHAUDEY Maryline | Conseillère Municipale |
| TAUPENOT Jean-François | Conseiller Municipal |
| DE JESUS Évelyne | Conseillère Municipale |
